Conformément à la loi 34/2002 de la société de l'information et des services de commerce électronique (LSSI-CE), les informations suivantes sont fournies:
1. Données d'identification
- Titular: Enrique Wyssenbach Ibarra (BITMASTER)
- NIF: 72815818A
- Domicilio: Plaza Félix Huarte 4, 4º A, 31007 Pamplona (Navarra)
- Personne à contacter: info@bitmaster.es · +34 663 501 195
2. Objet
Ce site vise à informer sur le développement logiciel, l'automatisation et les services de maintenance de BITMASTER, et donner accès au portail client privé.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, design, code et marques) appartient à BITMASTER ou à ses propriétaires légitimes. La reproduction est interdite sans autorisation.
4. Responsabilité
BITMASTER n'est pas responsable de l'utilisation abusive du contenu ou des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du site. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu sans préavis.
5. Législation applicable
Ces conditions sont régies par la législation espagnole. Pour tout différend, les tribunaux et les tribunaux qui respectent la loi sont compétents.